Mentions légales et politique de confidentialité

Les présentes mentions légales et la politique de confidentialité définissent les modalités selon lesquelles AFRICA TOURS collecte, utilise, protège et traite les informations personnelles que vous êtes susceptibles de fournir lors de l’utilisation du site internet accessible à l’adresse suivante : « africstours.net ».

Modifications des mentions légales et de la politique de confidentialité

Ces dispositions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par AFRICA TOURS, notamment afin de se conformer à l’évolution des dispositions légales, réglementaires, jurisprudentielles ou technologiques applicables. Toute modification sera signalée par une mise à jour de la date figurant en en-tête des présentes. L’utilisateur est tenu de consulter régulièrement ces dispositions afin de se tenir informé des éventuels changements, lesquels lui sont opposables dès leur publication.

Déclaration à l’Autorité de Protection des Données à caractère Personnel (APDP)

En conformité avec la loi n° 2017-20 du 20 avril 2018 portant code du numérique en République du Bénin, le Site a été déclaré auprès de l’Autorité de Protection des Données à caractère Personnel (APDP), accessible via https://apdp.bj.

Collecte et traitement des données personnelles

Les données personnelles de l’utilisateur sont collectées uniquement dans le cadre des services proposés sur le Site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Conformément aux lois en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ces droits, une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie d’un document d’identité en cours de validité, devra être adressée à AFRICA TOURS, avec l’indication de l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune donnée personnelle collectée sur le Site ne sera communiquée, cédée ou vendue à des tiers sans le consentement explicite de l’utilisateur, sauf dans les cas strictement nécessaires et conformes aux exigences légales.

Confidentialité des données

Les données personnelles de l’utilisateur sont traitées avec la plus grande confidentialité. Toute transmission à des tiers ne se fera que dans le cadre de finalités légitimes, en respectant scrupuleusement la législation en vigueur.

Conditions générales d’utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 1er décembre 2024

Le site https://africstours.net  constitue la plateforme officielle de AFRICA TOURS, une start-up béninoise spécialisée dans le marketing territorial et la formation professionnelle.

1. Création de compte

L’accès aux services proposés sur le Site nécessite la création d’un compte utilisateur, incluant la fourniture des informations suivantes :

 

• • Nom et prénoms ;

• • Une adresse e-mail valide ;

• • Un mot de passe sécurisé.

L’utilisateur est tenu de protéger la confidentialité de ses identifiants et est seul responsable de toute activité effectuée à partir de son compte. Toute suspicion d’utilisation frauduleuse doit être immédiatement signalée au service d’assistance.

L’inscription est strictement réservée aux utilisateurs ayant atteint l’âge légal de majorité dans leur pays de résidence. Le compte permet, entre autres, d’accéder aux formations, d’effectuer des paiements ou de soumettre des cours en tant que formateur.

Responsabilité

L’utilisateur est entièrement responsable des activités liées à son compte, y compris en cas de préjudice. Il est strictement interdit de transférer ou de partager son compte avec un tiers. En cas de demande d’accès, seule une preuve d’identité valable pourra justifier une intervention d’AFRICA TOURS.

2. Inscription et licence des cours

Lors de l’inscription à une formation, une licence d’utilisation limitée, non exclusive et non transférable est accordée à l’utilisateur pour le contenu spécifique souscrit. Cette licence est strictement personnelle et ne peut être utilisée qu’à des fins pédagogiques, pour la durée de la formation. Toute tentative de transfert, revente ou usage illicite du contenu est interdite.

Dans le cas de publications par des formateurs, ces derniers autorisent AFRICA TOURS à proposer leurs cours en tant que service payant, avec une sous-licence accordée aux participants inscrits. Les utilisateurs s’engagent à ne pas partager illégalement le contenu, ni à faciliter son téléchargement non autorisé.

3. Restrictions d’utilisation

Les utilisateurs n’ont pas le droit de reproduire, redistribuer, modifier ou diffuser les cours sans une autorisation expresse préalable. AFRICA TOURS se réserve le droit de révoquer l’accès à tout contenu en cas de conflit avec les dispositions légales ou ses politiques internes, notamment en cas de plainte pour violation des droits d’auteur.

4. Paiements, tarifs et remboursements

Les dites indiquées doivent permettent à chaque partie de bien remplir sa responsabilité pour atteindre l’objectif commun rendu favorable par la plateforme AFRICA TOURS.

4-1 Modes de règlement

Lors de tout achat sur la plateforme AFRICA TOURS, l’utilisateur s’engage à utiliser un mode de paiement valide et autorisé. Les transactions peuvent être effectuées via divers services de paiement locaux et internationaux, notamment : Moov Money, MTN Money, Orange Money, TMoney, FreeMoney, Wave, Visa, Mastercard, entre autres. Ces services garantissent la sécurité et la traçabilité des paiements.

4.2 Tarifs des formations

Les prix des cours et formations disponibles sur la plateforme sont fixés en accord avec les formateurs et sont clairement affichés sur le Site. Ces tarifs peuvent inclure des réductions ou promotions ponctuelles dans le but de rendre les formations accessibles au plus grand nombre.

Le prix applicable est celui en vigueur au moment du règlement. Les variations de prix peuvent survenir selon que l’utilisateur est connecté à son compte ou qu’il profite d’une offre spécifique, comme celles réservées aux nouveaux utilisateurs.

Dans les pays où des taxes spécifiques (TVA, taxe sur les biens et services, ou équivalents) s’appliquent, le montant final peut inclure ces taxes ou les afficher séparément au moment du paiement.

4.3 Règlements et obligations

L’utilisateur s’engage à régler l’intégralité des frais liés aux cours auxquels il souhaite s’inscrire. Par ailleurs, il autorise AFRICA TOURS à débiter les montants correspondants via le mode de paiement choisi.

En cas d’échec du paiement, l’utilisateur sera tenu de régulariser sa situation dans un délai de trois (3) jours après notification. À défaut, AFRICA TOURS se réserve le droit de suspendre ou de désactiver l’accès aux formations concernées.

4.4 Remboursements et crédits

Les paiements effectués pour une inscription à une formation sont considérés comme définitifs. En principe, aucun remboursement ne sera accordé. Cependant, dans des circonstances exceptionnelles qualifiées de « force majeure » (telles que définies à l’appréciation exclusive de AFRICA TOURS), une compensation peut être proposée sous forme de crédit utilisable pour une autre formation.

Toute demande de remboursement doit être formulée par écrit et accompagnée des justificatifs pertinents. Si un crédit est accordé, celui-ci sera automatiquement appliqué lors du prochain achat. Les crédits non utilisés dans la période définie expirent sans possibilité de conversion en numéraire.

En cas d’abus de la politique de remboursement, notamment par des demandes répétées ou injustifiées, AFRICA TOURS se réserve le droit de refuser tout remboursement, de suspendre le compte de l’utilisateur concerné et de limiter l’accès futur aux services de la plateforme.

4.5 Résiliation des accès pour non-conformité

Si l’accès à une formation est suspendu en raison d’une violation des présentes conditions ou des Directives sur la confiance et la sécurité, aucun remboursement ni compensation ne sera accordé.

5. Contenu et comportements des utilisateurs

Il est attendu des utilisateur un comportement exemplaire, responsable et qui respecte les dispositions légales.

5.1 Respect des lois et des réglementations

L’utilisation de la plateforme AFRICA TOURS est strictement réservée à des fins légales et légitimes. Chaque utilisateur est tenu de se conformer aux lois locales, nationales et internationales en vigueur. Tout acte ou contenu en violation de ces lois ou des présentes conditions d’utilisation est strictement interdit et engage la responsabilité exclusive de son auteur.

5.2 Contributions des participants

Les utilisateurs inscrits à des formations ont la possibilité de poser des questions aux formateurs et de partager des avis sur les cours. Certains formateurs peuvent également inviter les participants à soumettre des travaux pratiques ou des devoirs. Ces contributions doivent être personnelles et respectueuses des droits d’autrui. Toute soumission de contenu appartenant à un tiers sans autorisation préalable est interdite.

5.3 Obligations des formateurs

Les formateurs qui publient des contenus pédagogiques sur la plateforme s’engagent à garantir que ces derniers respectent les lois en vigueur et les droits de propriété intellectuelle. Ils assument l’entière responsabilité du contenu qu’ils proposent, ainsi que des interactions qu’ils entretiennent avec les participants.

5.4 Contenus interdits

Les utilisateurs, qu’ils soient participants ou formateurs, ne peuvent publier de contenu qui :

• • Enfreint les lois et règlements applicables ;

• • Viole les droits d’autrui, y compris les droits d’auteur et les droits à la vie privée ;

• • Est jugé illégal, inapproprié ou contraire aux directives établies par AFRICA TOURS sur la confiance et la sécurité.

5.5 Conséquences des violations

En cas de manquement aux présentes règles ou de signalement de contenu litigieux, AFRICA TOURS se réserve le droit de :

• • Supprimer le contenu concerné de la plateforme ;

• • Suspendre ou supprimer le compte de l’utilisateur fautif ;

• • Signaler les infractions aux autorités compétentes si nécessaire.

6. Propriété intellectuelle et utilisation des contenus

Tout contenu publié sur la plateforme AFRICA TOURS, qu’il soit fourni par la start up ou par les utilisateurs, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. À ce titre :

• • Les utilisateurs n’acquièrent qu’une licence limitée, non transférable et personnelle pour accéder aux formations auxquelles ils sont inscrits ;

• • Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation des contenus à des fins commerciales ou illégales est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de AFRICA TOURS.

En cas de violation des droits d’auteur ou de soupçon de plagiat, les utilisateurs sont invités à signaler immédiatement les contenus incriminés via les moyens de contact fournis sur le Site.

7. Droits de AFRICA TOURS sur le contenu publié par les utilisateurs

Vous demeurez propriétaire du contenu que vous publiez sur notre plateforme, y compris les cours et autres ressources pédagogiques. Toutefois, en soumettant du contenu sur AFRICA TOURS, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, irrévocable, transférable et libre de droits, avec droit de sous-licence, pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher, adapter, modifier, publier, transmettre, diffuser et promouvoir ce contenu, sur toute plateforme et par tout média, actuellement connu ou à venir, dans le cadre de nos activités, y compris à des fins publicitaires.

Ce droit de réutilisation inclut la possibilité pour la plateforme de marketing de promouvoir et partager votre contenu via des supports tiers ou autres sites internet partenaires, sans qu’il soit nécessaire d’obtenir votre consentement préalable à chaque utilisation. Vous conservez néanmoins la pleine propriété des droits d’auteur relatifs à ce contenu. Si vous êtes un formateur, nous vous encourageons à prendre connaissance des conditions spécifiques de licence concernant la publication de vos cours sur notre plateforme.

En publiant tout contenu (notamment des avis, des commentaires, des suggestions ou des propositions d’améliorations), vous autorisez AFRICA TOURS à en faire usage, à le diffuser et à apporter les modifications nécessaires pour répondre aux exigences techniques, éditoriales ou autres. De plus, vous renoncez à tous droits de confidentialité ou de publicité liés à votre contenu dans la mesure permise par la législation applicable. Vous déclarez et garantissez détenir tous les droits nécessaires pour permettre à AFRICA TOURS d’utiliser, modifier et distribuer le contenu que vous soumettez.

Enfin, vous reconnaissez et acceptez qu’aucune rémunération ou compensation ne vous sera versée en contrepartie de l’utilisation de votre contenu tel que décrit ci-dessus.

8. Dispositions juridiques diverses

Sans être limitées, elles s’appliquent entre autres à la responsabilité, l’indemnisation, la compétence judiciaire, etc.

8.1 Accord contraignant

En vous inscrivant et en accédant à nos Services, vous vous engagez à respecter un contrat juridiquement contraignant avec AFRICA TOURS. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, vous ne devez ni vous inscrire, ni accéder à nos Services.

Si vous êtes un formateur utilisant les Services pour le compte d’une entité (société, gouvernement, autre entité juridique), vous certifiez disposer de l’autorité nécessaire pour agir en son nom. Les présentes Conditions (y compris nos Politiques relatives aux formateurs et à la promotion) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous. En cas de contradiction avec d’autres accords, les présentes Conditions prévaudront.

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, elle sera remplacée par une disposition valide et applicable qui en reflète l’intention, sans affecter la validité des autres dispositions. L’absence d’application d’un droit par AFRICA TOURS ne saurait être interprétée comme une renonciation à ce droit.

8.2 Clause de non-responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables de l’indisponibilité temporaire de la plateforme, que ce soit pour des raisons de maintenance, de panne technique ou d’incidents imprévus. De même, nous ne sommes pas responsables des déclarations incorrectes d’un formateur dans le cadre de ses cours, ni des incidents relatifs à la sécurité de la plateforme. Vous acceptez d’exonérer AFRICA TOURS de toute responsabilité à ce sujet.

Nous ne serons pas responsables des retards ou des défaillances dans l’exécution de nos Services dus à des événements hors de notre contrôle, tels que des catastrophes naturelles, des actes de guerre, des troubles sociaux, des pannes technologiques, ou des restrictions gouvernementales.

8.3 Limitation de responsabilité

Vous acceptez d’assumer tous les risques liés à l’utilisation de nos Services et de renoncer à toute action en justice à l’encontre de AFRICA TOURS pour toute perte ou dommage découlant de cette utilisation. Plus précisément, dans les limites permises par la loi, AFRICA TOURS ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs (tels que la perte de données, de bénéfices, d’opportunités commerciales, ainsi que des blessures corporelles ou décès) liés à l’utilisation de nos Services.

8.4 Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de garantir AFRICA TOURS contre toute réclamation, perte, dommage ou dépense (y compris les frais juridiques) émanant de tiers et résultant de :

• • Votre contenu ou de l’utilisation des Services ;

• • Votre violation des présentes Conditions d’utilisation ;

• • Votre violation des droits de tiers.

Cette obligation d’indemnisation subsiste même après la résiliation des présentes Conditions ou de votre utilisation des Services.

8.5 Droit applicable et compétence judiciaire

L’entité juridique de AFRICA TOURS avec laquelle vous êtes contractuellement lié est déterminée en fonction de votre lieu de résidence. Le droit applicable à ces Conditions sera celui du pays dans lequel vous résidez, sous réserve de toute dérogation légale.

8.6 Actions en justice et notification

Toute action légale concernant l’interprétation ou l’exécution de ces Conditions doit être intentée dans un délai d’un (1) an suivant la survenance du litige, sauf dans les cas où cette limitation est incompatible avec la législation applicable. Toute notification sera adressée par écrit, par courrier recommandé ou par voie électronique, conformément aux données de contact fournies par l’utilisateur.

8.7 Renonciation à toute cession

Vous ne pouvez ni céder, ni transférer vos droits ou obligations dans le cadre des présentes Conditions. Aucun droit ou recours n’est conféré à des tiers en vertu des présentes. Votre compte est personnel et non transférable. En cas de décès, tous les droits associés à votre compte prendront fin.

8.8 Résolution des litiges

En cas de différend, nous vous encourageons à contacter notre équipe de support pour résoudre amiablement la situation. Si un règlement amiable échoue, les tribunaux compétents du Bénin seront seuls habilités à connaître des différends relatifs à la validité, l’interprétation ou l’exécution de ces Conditions.

8.9 Mises à jour des Conditions

AFRICA TOURS se réserve le droit de modifier ou de réviser les présentes Conditions à tout moment, pour intégrer des pratiques nouvelles ou pour répondre aux évolutions légales. En cas de modification substantielle, vous serez informé par email ou par une notification sur le site. Ces modifications prendront effet dès leur publication, et si vous continuez à utiliser nos Services, vous acceptez ces modifications. La version la plus récente des Conditions annule et remplace toutes les versions précédentes.

Politique de confidentialité

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Nous collectons des informations uniquement dans le but d’améliorer nos services et vous offrir une expérience personnalisée. Aucune donnée ne sera partagée avec des tiers sans votre consentement préalable, sauf si la loi l’exige.

Affiliation

Les affiliés ayant utilisé leur lien personnalisé pour diriger un client vers notre plateforme recevront une commission équivalente à 10 % du montant total versé par ce client lors de l’achat d’une formation. Cette commission sera calculée automatiquement et versée sur le compte de l’affilié, conformément aux modalités prévues dans notre politique d’affiliation.

Protection de la propriété intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur notre plateforme, y compris, sans s’y limiter, les formations, textes, images, vidéos, graphiques et supports pédagogiques, sont protégés par les dispositions légales relatives aux droits d’auteur, notamment celles énoncées par l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI).

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale de ces contenus sans autorisation préalable écrite de notre part constitue une infraction aux droits d’auteur, sanctionnée par les lois en vigueur. Les utilisateurs ayant acquis une formation bénéficient d’un accès illimité à celle-ci à des fins strictement personnelles. Toute exploitation non autorisée pourra entraîner des poursuites judiciaires.

Conditions d’utilisation du formateur

Les formateurs bénéficient d’une rémunération basée sur le montant des formations après application des réductions. Les réductions sont de 10% pour l’affiliation et 25% pour les membres des institutions partenaires. Si un code de réduction est appliqué, celui-ci sera également déduit du montant total. Les formateurs seront payés à 50% du solde restant après ces ajustements. Le paiement sera effectué dans un délai d’un mois après la vente.

Un formateur peut choisir de rendre sa formation gratuite, et celle-ci restera disponible sur la plateforme jusqu’à ce qu’une décision contraire soit prise par le formateur ou AFRICA TOURS.

Les formateurs disposent d’un tableau de bord pour suivre les ventes et voir le statut des participants (membre d’une institution partenaire ou non).

Promotion

Des réductions de 25 % sont offertes aux membres des écoles, universités et institutions partenaires sur chaque formation achetée. Pour promouvoir nos formations, nous organisons régulièrement des webinaires gratuits animés par nos formateurs experts. Ces sessions interactives permettent de découvrir des thématiques variées tout en renforçant vos compétences.

Les enregistrements des webinaires, accompagnés d’un quiz d’évaluation sont accessibles gratuitement sur notre plateforme. La réussite au quiz donne droit à un certificat attestant de votre participation et de vos acquis. Profitez de ces opportunités uniques pour enrichir vos connaissances et valoriser votre parcours professionnel.